Documents produits par l’Etat

L’avis d’opportunité

L’avis porte sur le principe d’engager la révision de la charte et son périmètre. Le Parc a reçu l’Avis transmis par la préfecture de la Loire le 17 décembre 2021.
Télécharger l’avis d’opportunité de l’Etat

Une note d’enjeux

A travers cette note, l’Etat indique ses attentes quant au projet de territoire que vont formuler les collectivités et les acteurs du Pilat.

Diaporama de présentation de la note d’enjeux de l’Etat – Synthèse
Intégralité de la note d’enjeux de l’Etat ( 89 pages)
les cartes de la note d’enjeux de l’Etat
Annexe – Plaidoyer sur la qualité de l’air
La lettre du Préfet de Région accompagnant la note d’enjeux 

Documents produits par le Syndicat Mixte du Parc du Pilat

Une note argumentaire du périmètre de révision – version définitive

A partir de cette note argumentaire, le périmètre de la révision de la charte a été validé par le syndicat mixte du Parc, puis par la Région le 29 avril 2021 et enfin par l’Etat à travers l’avis d’opportunité paru le 17 décembre 2021.
Télécharger la note argumentaire du périmètre de révision – version définitive

Un diagnostic

Ce diagnostic a été réalisé en interne par les services du Parc. Il présente à la fois l’état des lieux du territoire et la manière dont il a évolué au cours de la charte précédente.
Consulter le diagnostic de territoire
 (document numérique envoyé sur demande)
Synthèse du diagnostic de territoire

En complément, l’INSEE a produit une fiche intéressante – attention, elle concerne uniquement le périmètre actuel du Parc du Pilat
Consulter la fiche de l’INSEE – Novembre 2021 

Un état des lieux de la biodiversité

L’étude sur l’évolution de la biodiversité a été réalisée par Karine Princé, Écologue du Muséum National d’Histoire Naturelle, à partir des données produites par la Ligue de Protection des Oiseaux Auvergne-Rhône-Alpes, la Fédération des chasseurs de la Loire, France Nature Environnement Loire, le Conservatoire National d’Histoire Naturelle, le Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement et le Parc naturel régional du Pilat.
Télécharger l’étude « Evolution de la biodiversité du Parc du Pilat depuis 20 ans » – 48 pages
Télécharger la synthèse de l’évolution de la biodiversité depuis 20 ans – 4 pages

Une note d’orientation

Cette note servira de base aux travaux d’écriture de la charte, elle est validée par la commission révision de la charte du syndicat mixte du Parc.
Télécharger la note d’orientation

Une évaluation de la charte précédente

Il s’agit du bilan de la mise en œuvre de la charte « objectif 2025 » par ses différents signataires
Consulter le rapport d’évaluation réalisé par le Bureau Kaleido’Scop (56 pages)
Télécharger la synthèse de cette évaluation (15 pages) 

De l’évaluation de la charte « objectif 2025 » à la construction d’une charte « Destination 2041 »
Télécharger les 7 grands défis

Documents composant la charte à proprement parler

Consulter et télécharger sous ce lien la version V1 de la charte « Destination 2041 » – rapport et plan de Parc

Un rapport de charte

Ce rapport de charte a été rédigé à partir des éléments travaillés dans les « Grands cafés du Parc » et les nombreuses réunions de concertation. Il contient :

• le projet stratégique
• les orientations, mesures (en identifiant les priorités) et dispositions *
• un dispositif de suivi-évaluation
• les modalités de gouvernance et les engagements des signataires de la charte

* Les Orientations, Mesures et Dispositions rédigès dans une « version martyre » ont été soumises aux différentes collectivités du Pilat (avril-juin 2023) pour avis et ajustement.  Consulter la version martyre de la charte (1er mars 2023)
Les observations et remarques exprimées ont toutes reçu une réponse dans un tableau accessible ici

Un Plan de Parc

Le document cartographique traduit spatialement les objectifs de la charte. Il est établi au 1/70 000.

Les annexes de la charte « Destination 2041 » contiennent :

• Liste des communes et collectivités du périmètre de classement potentiel et celles ayant approuvé la charte, accompagnée d’une carte.
• Emblème du Parc en relation avec son nom
• Statuts du Syndicat mixte pour conduire la nouvelle charte (en cours de discussion)
• Rapport environnemental
  Évaluation à priori de l’impact sur l’environnement des mesures inscrites dans la Charte 2041
  Evaluation environnementale de la version 1 du projet de charte – avril 2024
• Plan de financement et moyens humains pour les trois premières années (2026-29) (à venir)