Accueil > Le Parc naturel régional > Délibérations officielles > Délibérations du comité syndical Délibérations du comité syndical Le Syndicat mixte du Parc est administré par un comité syndical, organe délibérant, composé de délégués élus au nombre de 88, désignés par les collectivités adhérentes : communes, intercommunalités, départements et Région. Le comité syndical élit, parmi ses membres, un Bureau et un Président. Conformément aux textes réglementaires sur les syndicats mixtes, le comité syndical détermine les pouvoirs qu’il délègue au Président et au Bureau. Il a un rôle décisionnel dans les domaines suivants : Les décisions budgétaires : rapport d’orientations budgétaires, budget primitif et supplémentaire, compte administratif, décisions modificatives, … Toutes les décisions relatives aux modifications des conditions initiales des compositions de fonctionnement et de durée du syndicat Les créations de postes L’adhésion du syndicat à un établissement public La délégation de gestion d’un service public. Il se réunit en session ordinaire au moins deux fois par an et aussi souvent que nécessaire ou en session extraordinaire à la demande du Président, du Bureau ou du tiers de ses membres pour une modification des statuts. Comité syndical du 26 juin 2024 Délibérations du comité syndical du 26 juin 2024 Les décisions en bref du comité syndical du 26 juin 24 Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 mars 2024 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Modification du temps de travail d’un emploi Création d’un emploi non permanent Désignation d’un nouveau délégué pour représenter le Parc du Pilat à l’Office de tourisme du Pilat Budget du syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat 2024 – Décision modificative n°1 Questions et informations diverses Comité syndical du 13 mars 2024 Délibérations du comité syndical du 13 mars 2024 Les décisions en bref du comité syndical du 24 janv. et 13 mars 24 PV du Comité Syndical du 13 mars 24 Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 janvier 2024 Compte-rendu des délégations au Bureau Compte-rendu des délégations au Président Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2023 Comité syndical du 24 janvier 2024 Délibérations du comité syndical du 24 janv. 2024 PV du comité syndical du 24 janv. 24 Les décisions en bref du comité syndical du 24 janv. et 13 mars 24 Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 décembre 2023 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2024 Création d’un poste de Chargé de mission Patrimoines et Leader et suppression d’un poste d’attaché territorial et d’un poste d’attaché principal Questions et informations diverses Comité syndical du 20 décembre 2023 Délibérations du comité syndical du 20 décembre 2023 PV du comité syndical du 20 déc. 23 Les décisions en bref du comité syndical du 20 déc. 23 Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 septembre 2023 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Budget du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat : décision modificative n°4 Autorisation pour permettre l’engagement, le mandatement et la liquidation des dépenses d’investissement avant le vote du budget Mise à jour du régime indemnitaire des agents du Parc du Pilat – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Création d’un poste de Chargé de mission – observatoire de la biodiversité et suppression d’un poste d’assistante – Mise à jour du tableau des effectifs Création de postes non permanents dans le cadre de contrats de projet Révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat – Projet de Charte V1 Questions et informations diverses Comité syndical du 27 septembre 2023 Délibérations du 27 septembre 2023 PV du Comité Syndical du 27 sept. 23 Les décisions en bref du comité syndical du 27 sept. 23 Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 juin 2023 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Budget du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat : décision modificative n°2 Compte épargne temps : actualisation des règles de fonctionnement et d’utilisation et instauration d’une compensation financière pour le Parc lors de la mutation d’un agent Création d’un poste de chargé de mission adaptation au changement climatique – Contrat de projet Avis sur la demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation et d’extension de la carrière de roche massive des Gottes par la société Delmonico-Dorel Carrières Questions et informations diverses 1) Présentation de la stratégie nationale pour les aires protégées Comité syndical du 28 juin 2023 Délibérations du 28 juin 2023 Les décisions en bref du comité syndical du 28 juin 2023 Compte-rendu de la réunion du 28 juin 2023 Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 avril 2023 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Budget du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat : décision modificative n°1 Toilettage du tableau des effectifs Modification de la délibération prise le 26 avril 2023 pour la création d’un poste d’adjoint administratif territorial Désignation dans divers organismes Approbation de la convention cadre de pilotage et de mise en œuvre du Groupe d’action locale LEADER Loire – Programmation 2023-2027 Désignation de représentants pour le comité de programmation LEADER Loire 2023-2027 Avis sur la modification 1 du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires – Auvergne-Rhône-Alpes Questions et informations diverses 1) 1/4 d’heure biodiversité Comité syndical du 26 avril 2023 Délibérations du 26 avril 2023 Les décisions en bref du comité syndical du 26 avril 2023 Compte-rendu de la réunion du 26 avril 2023 Approbation du compte-rendu de réunion du 1er mars 2023 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Création d’un poste d’adjoint administratif territorial Création d’un emploi non permanent Aménagement du calendrier de la révision de la Charte et prolongation de la charte actuelle Questions et informations diverses Comité syndical du 1er mars 2023 Délibérations du 1er mars 2023 Les décisions en bref du comité syndical du 1er mars 2023 Compte-rendu de la réunion du 1er mars 2023 Approbation du compte-rendu de réunion du 18 janvier 2023 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2022 Affectation du résultat de l’exercice 2022 Adoption du règlement budgétaire et financier Budget primitif pour l’exercice 2023 Création de deux postes dans le cadre d’avancements de grade Présentation d’une première version de la Charte 2026-20241 et lancement d’une consultation hors cadre législatif Questions et informations diverses Comité syndical du 18 janvier 2023 Délibérations du 18 janvier 2023 Les décisions en bref du comité syndical du 18 janvier 2023 Compte-rendu de la réunion du 18 janvier 2023 Intervention sur les perspectives climatiques du Pilat à l’horizon 2050 de Vincent CAILLEZ, Service Inter-Départemental d’Animation agricole du Massif central – Chambre d’agriculture de la Creuse État des lieux du travail sur la stratégie d’adaptation au changement climatique Approbation du compte-rendu de réunion du 30 novembre 2022 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2023 Désignation de représentants dans divers organismes Création de poste : Chargé de mission urbanisme et paysage Questions et informations diverses Comité syndical du 30 novembre 2022 Délibérations du 30 novembre 2022 Les décisions en bref du comité syndical du 30 novembre 2022 Compte-rendu de la réunion du 30 novembre 2022 Approbation du compte rendu de la réunion du 21.09. 22 et du compte-rendu de la réunion du 05.10.22 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Budget du syndicat mixte du Parc 2022 : Décision modificative n°3 Correction sur exercices antérieurs : rattrapage des amortissements Autorisation pour permettre l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget Désignation dans divers organismes Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet Avis du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat sur le Schéma régional de gestion sylvicole Questions et informations diverses : – Présentation de la note d’enjeux de l’État pour la révision de la Charte 2026-2041 – Présentation de l’ouvrage sur l’observatoire photographique des paysages du Pilat Comité syndical du 5 octobre 2022 Délibérations du 5 octobre 2022 Travail sur la charte : mise au propre des productions des 6 tables Les décisions du comité syndical en bref : réunions du 21 septembre et du 5 octobre Compte-rendu de la réunion du 5 octobre 2022 Approbation du compte-rendu de la réunion du 22 juin 2022 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Élections au Bureau Budget du syndicat mixte du Parc 2022 : décision modificative n°2 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 : fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations Création d’un emploi non permanent pour un accroissement d’activité Mise en place d’un dispositif de signalement – Adhésion au service proposé par le CDG 42 Séance de travail sur les mesures et objectifs à 2041 de la prochaine Charte du Parc Comité syndical du 21 septembre 2022 Délibérations du 21 septembre 2022 Compte-rendu de la réunion du 21 septembre 2022 Élection du Président Délégations au Bureau et à la Présidence Indemnités de fonction allouées au Président et aux Vice-Présidents État d’avancement de la révision de la Charte du Parc ◦ Présentation de l’évaluation de la mise en œuvre de la Charte Objectif 2025 ◦ Présentation des défis proposés suite à l’évaluation et à la concertation pour la Charte Destination 2041 Comité syndical du 22 juin 2022 Délibérations du 22 juin 2022 Les décisions en bref du comité syndical du 22 juin 2022 Compte-rendu de la réunion du 22 juin 2022 Approbation du compte-rendu de la réunion du 9 mars 2022 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Modification des statuts du syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat Budget du syndicat mixte du Parc 2022 : décision modificative n°1 Création de deux emplois et possibilité de pourvoir des postes par des contractuels Recrutement d’un contractuel pour remplacer un agent titulaire en congé maternité puis parental Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Assises du tourisme du Pilat : priorisation des pistes d’actions Comité syndical du 9 mars 2022 Délibérations du 9 mars 2022 Les décisions en bref du comité syndical du 09 mars 2022 Compte-rendu de la réunion du 09 mars 2022 Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 janvier 2022 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2021 Affectation du résultat de l’exercice 2021 Budget supplémentaire pour l’exercice 2022 Approbation d’un nouveau projet de service pour le syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat Questions et informations diverses : 1) Présentation des Rendez-vous de mon Parc 2022 2) Accueil de camps scouts avec chantier participatif dans le Pilat en 2022 – Intervention du volontaire en service civique et de Norbert LACROIX, élu référent 3) Information relative au recours du Syndicat mixte du Parc contre l’arrêté préfectoral de renouvellement d’exploitation et l’extension de la carrière de Saint-Julien-Molin-Molette. Comité syndical du 12 janvier 2022 Délibérations du 12 janvier 2022 Les décisions en bref du comité syndical du 12 janvier 2022 Compte-rendu de la réunion du 12 janvier 2022 Approbation du compte-rendu de la réunion du 1er décembre 2021 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Budget primitif 2022 Souscription d’une ligne de trésorerie Création de deux postes d’attachés principaux et d’un poste d’attaché territorial Toilettage du tableau des effectifs Plan de formation mutualisé 2022-2024 Débat sur la protection sociale complémentaire Présentation de la proposition d’accompagnement aux communes pour monter un plan d’actions en faveur de la biodiversité et de la boite à outils biodiversité Comité syndical du 1er décembre 2021 Les décisions en bref du comité syndical du 1er décembre 2021 Délibérations du 1er décembre 2021 Compte-rendu de la réunion du 01 décembre 2021 Approbation des comptes-rendus des réunions du 23 juin et du 13 octobre 2021 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Désignations dans divers organismes Budget du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat 2021 : décision modificative n°3 Débat sur les orientations budgétaires de l’année 2022 Correction sur exercices antérieurs : rattrapage des amortissements Fixation de durées d’amortissement spécifiques pour certaines opérations Tarifs pour la vente des posters réalisés dans le cadre du programme « Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) » et pour la mise à disposition de la caravane verte et bleue Présentation des actions menées dans le cadre des réseaux dont le Parc du Pilat est membre : IPAMAC (Association des Parcs du Massif central) APARA (Association des Parcs d’AuvergneRhône-Alpes), Fédération des Parcs naturels régionaux de France. Comité syndical du 13 octobre 2021 Les décisions en bref du comité syndical du 13 octobre 2021 Délibérations du 13 octobre 2021 Compte-rendu de la réunion du 13 octobre 2021 Élection du Président Délégations au Bureau et à la Présidence Indemnités de fonction allouées au Président et aux Vice-Présidents Modification des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat Révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat Comité syndical du 23 juin 2021 Les décisions en bref du comité syndical du 23 juin 2021 Délibérations du 23 juin 2021 Compte-rendu de la réunion du 23 juin 2021 Approbation du compte-rendu de la réunion du 5 mai 2021 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Budget du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat 2021 : décision modificative n°2 Actualisation de l’inventaire comptable du budget pour les biens renouvelables Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement d’activité Cession d’un véhicule du Parc Avis sur les Schémas Directeurs d’Aménagement des Eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée et sur celui du bassin Loire-Bretagne Comité syndical du 5 mai 2021 Les décisions en bref du comité syndical du 5 mai 2021 Délibérations du 5 mai 2021 Compte-rendu de la réunion du 5 mai 2021 Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 mars 2021 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Budget du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat 2021 : décision modificative n°1 Fixation de tarifs pour encaissement sur la régie de recettes du Syndicat mixte Délibération fixant le taux promus/promouvables Avis sur le Schéma Régional des Carrière Trames noire et blanche Comité syndical du 10 mars 2021 Les décisions en bref du comité syndical du 10 mars 2021 Délibérations du 10 mars 2021 Compte-rendu de la réunion du 10 mars 2021 Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 janvier 2021 Organisation des séances du comité syndical en visioconférence – dispositions complémentaires Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Souscription d’une ligne de trésorerie Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2020 Affectation du résultat de l’exercice 2020 Budget supplémentaire pour l’exercice 2021 Charte forestière territoriale Modalités de mise en œuvre des événements artistiques et culturels de l’année 2021 Comité syndical du 13 janvier 2021 Les décisions en bref du comité syndical du 13 janvier 2021 Délibérations du 13 janvier 2021 Compte-rendu de la réunion du 13 janvier 2021 Approbation du compte-rendu de la réunion du 25 novembre Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Approbation du règlement intérieur du Syndicat mixte Budget primitif 2020 : Décision modificative n°2 Budget primitif 2021 Création d’un poste de Chargé de mission « Eau, forêt et changement climatique » Avenant au Plan de Formation mutualisé Charte du Parc : lancement de sa révision et définition du périmètre d’étude Comité syndical du 25 novembre 2020 Les décisions en bref du comité syndical du 25 novembre 2020 Compte-rendu de la réunion du 25 novembre 2020 Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 octobre 2020 Compte-rendu des délégations au Bureau et au Président Intégration de la Commune de Sainte-Colombe au Parc naturel régional du Pilat Modification des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat Budget primitif 2020 : Décision modificative n°1 Débat sur les orientations budgétaires 2021 Tarifs pour la vente des livrets réalisés dans le cadre de l’Atlas de la Biodiversité Communale Charte du Parc : prorogation de sa durée Comité syndical du 29 octobre 2020 Les décisions en bref du comité syndical du 29 octobre 2020 Compte-rendu de la réunion du 29 octobre 2020 Approbation du compte-rendu de la réunion du 14 octobre 2020 Création des commissions thématiques Désignation de représentants dans des organismes extérieurs Désignation des représentants au sein du Groupe d’Action Locale Pilat Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Délégations de compétences au Bureau et au Président Indemnités de fonctions allouées au Président et aux Vices-Présidents Questions diverses : – Présentation des chantiers en cours et de ceux à conduire – Calendrier des prochaines réunions Comité syndical du 14 octobre 2020 Compte-Rendu du comité syndical du 14 octobre 2020 Élection de la Présidence du Parc Élection des membres du Bureau au sein de chaque collège Comité syndical du 26 février 2020 Compte-rendu du comité syndical du 26 février 2020 Approbation du compte-rendu de la réunion du 4 décembre 2019. Compte-rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2019 Affectation du résultat de l’exercice 2019 Budget supplémentaire pour l’exercice 2020 Signature d’obligations réelles environnementales entre le Parc naturel régional du Pilat et les propriétaires identifiés Introduction d’une requête au tribunal administratif contre l’Etat s’agissant de l’extension et du renouvellement d’exploitation de la carrière des Gottes (Saint-Julien-Molin-Molette et Colombier) Comité syndical du 4 décembre 2019 Compte-Rendu du comité syndical du 4 décembre 2019 Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2019 Compte-rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Budget Primitif 2019 : décision modificative n°2 Budget Primitif 2020 Création de deux postes : Chargé de mission et Assistant Comptable / R.H / Fonds européens Prise en charge des frais dans le cadre du compte personnel de formation Actualisation des tarifications des publications « Parc naturel régional du Pilat Signature de l’appel des coquelicots Débat sur les conditions d’exercice du mandat de délégué au Parc Comité syndical du 16 octobre 2019 Compte-Rendu du comité Syndical du 16 octobre 2019 Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 juin 2019 Compte-rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Budget Primitif 2019 – décision modificative n°1 Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2020 Tarifs pour l’intervention de l’équipe du Parc dans le cadre de missions ponctuelles Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 42 pour le risque « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement Sortie de biens de l’actif Débat « pesticides, santé et biodiversité » Comité syndical du 26 juin 2019 Compte-rendu du comité syndical du 26 juin 2019 Approbation du compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2019 Compte-rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Modification des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2018 Affectation du résultat de l’exercice 2018 Budget supplémentaire pour l’exercice 2019 Élection d’un membre au Bureau pour le collège du territoire du Pilat Rhodanien Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement de Développement Durable et d’Égalité des Territoires Reconduction du dispositif « Territoires à Énergie Positive » à l’échelle de Saint-Étienne Métropole et du Pilat Fixation du taux de remboursement forfaitaire des frais d’hébergement lors des missions professionnelles Détermination des frais de participation pour les Rencontres de l’Observatoire de la Biodiversité Questions diverses : – Présentation et échange autour des résultats techniques du travail d’évaluation de la Charte du Parc, à mi-parcours. Comité syndical du 23 janvier 2019 (repoussé au 30 janvier 2019) Compte-rendu du comité syndical du 30 janvier 2019 Approbation du compte-rendu de la réunion du 19 décembre 2018 Évaluation du programme d’activités 2018 Budget primitif 2019 Souscription d’une ligne de trésorerie Création d’un poste de Chargé de mission et mise à jour du tableau des effectifs Bonus : Présentation d’Europarc Comité syndical du 19 décembre 2018 Compte-rendu du comité syndical du 19 décembre 2018 Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 juin 2018 Compte-rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Avis sur la demande de renouvellement et d’extension de la Carrière de roches dures – communes de Saint-Julien-Molin-Molette et Colombier Avis sur le projet de parc éolien sur la commune de Doizieux Budget primitif 2018 : Décision modificative n°2 Présentation du prévisionnel d’activités 2019 Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2019 Élection d’un nouveau membre du Bureau pour le Collège du Département de la Loire Mise en place d’un service de location de vélos à assistance électrique en lien avec la mobilité durable et fixation des tarifs Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet Comité syndical du 27 juin 2018 Compte-rendu du comité syndical du 27 juin 2018 Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 mars 2018 Compte-rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Décision modificative n°2 Informations et questions diverses : – État d’avancement de l’évaluation de la Charte à mi-parcours – Présentation de la nouvelle saison culturelle – Débat sur le mécénat – Information sur l’Atlas de la Biodiversité Communale – Inauguration de l’exposition Ville-Campagne Comité syndical du 15 mars 2018 Compte-rendu comité syndical du 15 mars 2018 Approbation du compte-rendu de la réunion du 1er février 2018 Compte-rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Modification des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2017 Affectation du résultat de l’exercice 2017 Budget supplémentaire pour l’exercice 2018 Renouvellement de la ligne de trésorerie Élection de quatre membres au Bureau pour le collège du territoire de Vienne Condrieu Agglomération Présentation du bilan d’activités 2017 Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs Recrutement d’agents en CDD pour accroissement temporaire d’activité Création de deux postes et mise à jour du tableau des effectifs Avancement de grade et mise à jour du tableau des effectifs Accueil de volontaires en service civique : demande d’agrément Informations et questions diverses : – Gouvernance du Syndicat mixte – Evaluation de la Charte à mi-parcours : présentation du questionnaire aux Communes Bonus: Le Congrès des Parcs 2018 Comité syndical du 1er février 2018 Compte-rendu comité syndical du 1er février 2018 Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 janvier 2018 Compte-rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Budget primitif 2018 Recrutement d’un agent en CDD pour accroissement temporaire d’activité Création de deux postes et mise à jour du tableau des effectifs Informations et questions diverses : Gouvernance du Syndicat mixte Comité syndical du 10 janvier 2018 Compte-rendu comité syndical du 10 janvier 2018 Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 décembre 2017 Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 15 novembre 2017 Compte-rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Proposition d’intégration des Communes de Saint-Cyr-sur-le-Rhône et de Sainte-Colombe au Parc naturel régional du Pilat Bonus « L’appartenance du Parc du Pilat à des réseaux » Comité syndical du 6 décembre 2017 Compte-rendu comité syndical du 6 décembre 2017 Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 juin 2017. Approbation des comptes-rendus des réunions de Bureau du 13 avril, 10 mai, 17 mai, 28 juin, 13 septembre et 11 octobre 2017 . Compte-rendu des délégations au Bureau et à la Présidente. Budget primitif 2017 : décision modificative n°2. Présentation du prévisionnel d’activités 2018 Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2018 Election d’un nouveau membre du Bureau pour le collège du territoire des Monts du Pilat Avancement de grade et modification du tableau des effectifs Approbation du plan de formation mutualisé de la Loire 2018-2020 Informations et questions diverses. Bonus « L’appartenance du Parc du Pilat à des réseaux » Comité syndical du 15 juin 2017 Compte-rendu comité syndical du 15 juin 2017 Approbation du compte-rendu de la réunion du 19 janvier 2017 Approbation des comptes-rendus des réunions de Bureau Compte-rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Rectification d’une erreur de saisie sur le budget primitif 2017 Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2016 Affectation du résultat de l’exercice 2016 Approbation du budget supplémentaire pour l’exercice 2017 Avancements de grade et mise à jour du tableau des effectifs Tarifs accueil de groupes Présentation du bilan d’activités 2016 Bonus « Observatoire photographique du paysage » Une évaluation participative de la Charte du Parc Comité syndical du 19 janvier 2017 Compte-rendu comité syndical du 19 janvier 2017 Programme du Bonus Approbation du compte-rendu du dernier comité syndical Approbation des comptes rendus des réunions de Bureau Compte rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Budget primitif 2017 Fixation du taux de remboursement forfaitaire des frais d’hébergement lors des missions professionnelles Renouvellement de la ligne de trésorerie Évaluation du programme d’activités 2016 Bonus « Tourisme et actions du Pôle de Nature » Présentation des nouveaux dispositifs d’aide du Département de la Loire Comité syndical du 1er décembre 2016 Compte-rendu comité syndical du 1er décembre 2016 Approbation du compte rendu du dernier comité syndical Approbation du compte rendu des réunions de Bureau Compte rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Budget primitif 2016 – Décision modificative n°2 Présentation du prévisionnel d’activités 2017 Débat sur les orientations budgétaires 2017 Modification du tableau des effectifs Mise à jour du régime indemnitaire des agents du Parc du Pilat Mise à jour de la charte sur le télétravail Avenant au contrat d’assurance prévoyance avec la MNT Comité syndical du 7 avril 2016 Compte-rendu comité syndical du 7 avril 2016 Approbation du compte rendu du dernier comité syndical Approbation du compte rendu des réunions de Bureau Compte rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Demande d’adhésion par la Métropole de Lyon Modification des statuts du Syndicat mixte du Parc Approbation du Compte administratif et du compte de gestion pour l’exercice 2015 Affectation du résultat de l’exercice 2015 Approbation du budget supplémentaire pour l’exercice 2016 Fixation d’un tarif pour les circuits de découverte du patrimoine textile Tableau des effectifs : création et suppression de postes dans le cadre d’avancement de grades Demande d’agrément pour accueillir des personnes condamnées à des Travaux d’Intérêt Général (TIG) Institution du Groupe d’Action Locale et validation de la convention LEADER Bonus : Économie locale Comité syndical du 3 décembre 2015 Compte-rendu comité syndical du 3 décembre 2015 Approbation du compte rendu du dernier comité syndical Approbation du compte rendu des réunions de Bureau Compte rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Désignation des représentants du Parc du Pilat pour siéger au comité de programmation Leader Pilat Accueil de volontaires en service civique : demande d’agrément Approbation du Budget Primitif de l’exercice 2016 Comité Syndical du 5 novembre 2015 Compte-rendu comité syndical du 5 novembre 2015 Approbation du compte rendu du dernier comité syndical Approbation des comptes rendus des réunions de Bureau Compte rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Validation du plan de formation 2015-2017 Budget Primitif 2015 – Décision modificative n°2 Évaluation des activités du syndicat mixte du Parc en 2015 Débat sur les Orientations Budgétaires de l’exercice 2016 Informations et questions diverses : lancement officiel de l’appel à projet «Ensemble changeons d’ère » à destination des associations et collectifs d’habitants. Comité syndical du 24 juin 2015 Compte-rendu comité syndical du 24 juin 2015 Approbation du compte rendu du dernier comité syndical Approbation des comptes rendus des réunions de Bureau Compte rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Modification du tableau des emplois Budget Primitif 2015 – Décision modificative n°1 Création et adhésion à l’association des Parcs naturels régionaux d’Auvergne et de Rhône Alpes Désignation d’un élu appelé à représenter le Parc au sein des instances du Syndicat mixte Rhône Pluriel Informations et questions diverses : Lancement officiel d’« Un projet pour un mandat » dans le cadre du programme « Changer d’ère » et Distribution du rapport d’activités 2014 du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat Comité Syndical du 18 mars 2015 Compte-rendu comité syndical du 18 mars 2015 Approbation du compte rendu du dernier comité syndical Approbation des comptes rendus des réunions de Bureau Compte rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Approbation du Compte administratif et du Compte de gestion de l’exercice 2014 et affectation du résultat Approbation du Budget Primitif de l’exercice 2015 Comité Syndical du 28 janvier 2015 Compte-rendu comité syndical du 28 janvier 2015 Approbation du compte rendu du dernier comité syndical Approbation des comptes rendus des réunions de Bureau Comptes rendus des réunions des commissions thématiques Compte rendu des délégations au Bureau et à la Présidente Evaluation des activités du syndicat mixte du Parc en 2014 et prévisionnel 2015 Débat sur les Orientations Budgétaires de l’exercice 2015 Fixation du montant de la ligne de Trésorerie Fixation de tarifs Proposition de délégation au Centre de Gestion de la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat groupe ouvert couvrant les obligations statutaires des agents Comité Syndical du 29 octobre 2014 Compte-rendu comité syndical du 29 octobre 2014 Approbation du compte rendu du dernier comité syndical Approbation du règlement intérieur du syndicat mixte. Territoires à Energie Positive (TEPOS) – Candidature conjointe de Saint-Etienne-Métropole et du Parc naturel régional du Pilat à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région Rhône-Alpes et de l’ADEME. Budget Primitif 2014 – Décision modificative n°1 Désignation d’un représentant pour siéger à la Maison des Tresses et Lacets. point sur le fonctionnement de l’extranet présentation du programme de l’édition 2014 du Festival du cinéma solidaire Comité syndical du 26 juin 2014 Compte-rendu comité syndical du 26 juin 2014 Élection complémentaire au Bureau du Parc – secteur de Condrieu Création des commissions thématiques Désignation de représentants dans des organismes extérieurs Désignation des représentants au sein de la Maison du Tourisme Désignation des représentants au sein du groupe d’action locale Leader Pilat Composition de la commission d’appel d’offres (CAO) Délégations de compétences au Bureau et au Président Indemnités de fonctions allouées au Président et aux Vice-Présidents Accueil d’un salarié en thèse « Gouvernance et territorialisations la gestion concertée du Fleuve Rhône » création d’un poste Admission en non valeur Comité syndical du 11 juin 2014 Compte-rendu comité syndical du 11 juin 2014 Élection de la Présidence du syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat Élection du Bureau du syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat
